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Marques déposées par monsieur Michel DEBRIE
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COPIAA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COPIAA
Monsieur Michel DEBRIE

Numéro de dépôt :
1357180
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2005
COPIAA de Michel DEBRIE

Présentation de la marque COPIAA

Déposée le 20 juin 1985 par monsieur Michel DEBRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPIAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DEBRIE domicilié(e) 13 RUE GUEULETTE, SAUCHY LESTREE, 62860 MARQUION (dossier no 2048345) - France.

La marque COPIAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COPIAA est expirée depuis le 20 juin 2005.

Michel DEBRIE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOFONTE , LES LATINES , LES LATINES


Monsieur Michel DEBRIE - 13 RUE GUEULETTE, SAUCHY LESTREE, 62860 MARQUION (dossier no 2048345) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 1995 n°2048345 - Publication au BOPI 1995-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427090 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°427089 - Publication au BOPI 2006-01-19

Matières premières agricoles transformées, sous forme concentré ou poudre déshydratée, ou sous forme de préparations alimentaires, additifs alimentaires, colorants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.